Publié par : PapyNet | 18/12/2010

SFR : Après Orange, SFR communique sur l’augmentation de la TVA

Après Orange, SFR communique sur l’augmentation de la TVA

Publiée par Gandalf, (Source n9ws)

Orange aura été le premier, par le biais de son site d’assistance en ligne, de dévoiler ses intentions concernant l’augmentation de la TVA.

Sur le site d’assistance de SFR, l’augmentation n’a pas été chiffrée, mais elle est assez claire : les prix des forfaits vont augmenter.


Offres Mobile :

[La] hausse de TVA n’est pas imputable à SFR ; la totalité de la TVA facturée par SFR étant reversée à l’Etat.

Cette répercussion n’entrainera pas une hausse systématique des prix TTC (Toutes Taxes Comprises) : SFR s’engage à garder le prix des plus petits forfaits inchangés.
Tous les opérateurs de télécommunications devront appliquer une TVA à 19.6% à partir du 1er janvier 2011 sur les offres concernées. SFR a décidé de ne la répercuter qu’à partir du 1er février 2011, et prendra soin d’envoyer une information à ses clients, un mois avant la mise en œuvre effective.
A cet effet, un courrier ou email sera envoyé fin décembre 2010 aux clients concernés pour les informer plus précisément.

Offres ADSL :
Ceci va se traduire par une hausse de TVA, qui va passer à 19.6% sur certaines offres bénéficiant auparavant d’une TVA réduite. Cette hausse de TVA n’est pas imputable à SFR ; la totalité de la TVA facturée par SFR est reversée à l’Etat.
Tous les opérateurs de télécommunications devront appliquer une TVA à 19.6% à partir du 1er janvier 2011 sur les offres concernées. SFR a décidé de n’augmenter ses tarifs qu’à partir du 1er février 2011, et prendra soin d’envoyer une information à ses clients, un mois avant la mise en œuvre effective.
A cet effet, un courrier ou email sera envoyé fin décembre 2010 aux clients concernés pour les informer plus précisément.

Reste à savoir si le prix de l’offre Evolution, 34,90 € / mois, sera également augmenté, après l’annonce de Free et de sa Freebox Révolution.

A noter que si votre contrat n’inclue pas la clause "Prix TTC, soumis à une TVA aux taux de 19.6% et 5.5%, et ajustés en fonction de toute modification relative à la TVA.", le code de la consommation vous permet de résilier votre contrat sans frais et dans un délai de 4 mois après l’entrée en vigueur de ce changement de tarif

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